Vetoquinol Document de référence 2017

196 Vetoquinol J Document de référence 2017 J Rapport financier 8 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Table de concordance du Document de référence Rubrique page 20. INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS DE L'ÉMETTEUR 20.1. Informations financières historiques 54, 175, 192 20.2. Informations financières pro-forma NA 20.3. États financiers 100-165 20.4. Vérification des informations financières historiques annuelles NA 20.5. Date des dernières informations financières 55 20.6. Informations financières intermédiaires et autres 55 20.7. Politique de distribution des dividendes 128, 133 20.8. Procédures judiciaires ou d’arbitrage 135 20.9. Changement significatif de la situation financière ou commerciale NA 21. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 21.1. Capital social 21.1.1. Capital social souscrit 168 21.1.2. Titres non représentatifs du capital 168 21.1.3. Actions détenues par l'émetteur 96, 169-170 21.1.4. Informations sur les valeurs mobilières 127, 156, 168 21.1.5. Informations sur le capital souscrit, mais non libéré NA 21.1.6. Informations sur le capital de tout membre du groupe faisant l'objet d'une option ou d'un accord prévoyant de le placer sous option 168 21.1.7. Historique du capital social 169 21.2. Acte constitutif et statuts 21.2.1. Objet social 168 21.2.2. Dispositions statutaires ou autres concernant les organes d’administration et de direction 170 21.2.3. Droits, privilèges et restrictions attachés aux actions 170 21.2.4. Modification des droits des actionnaires 171 21.2.5. Convocation et admission aux assemblées des actionnaires 171 21.2.6. Dispositions statutaires ou autres qui pourraient avoir pour effet de retarder, différer ou empêcher un changement de contrôle 171 21.2.7. Franchissements de seuils 171 21.2.8. Dispositions statutaires ou autres régissant les modifications du capital, lorsque ces conditions sont plus strictes que la loi 171 22. CONTRATS IMPORTANTS 56 23. INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, DÉCLARATIONS D’EXPERTS ET DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS 56 23.1. Déclaration ou rapport d’expert, informations concernant l’expert et déclaration de consentement NA 23.2. Attestation de reproduction fidèle des informations provenant d’une tierce partie NA 24. DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC 192 25 INFORMATIONS SUR LES PARTICIPATIONS 41-137